IFI : POINT FLASH POUR VOS DECLARATIONS (Niveau 1)

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Fiscalité

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Contenu détaillé

1 –  IFI ET GENERALITES

  • Impôt sur le revenu, IFI et impacts année blanche
  • Foyer fiscal IFI, Redevables
  • Actifs imposables, exonérations et exclusions
  • Assiette, évaluation des actifs et déduction du passif
  • Réduction d’IFI
  • Barème et Calcul de l’impôt
  • Application du plafonnement par les revenus
  • Déclaration et paiement

 

2 –  IFI ET ACTIFS PARTICULIERS

  • Biens immobiliers, Biens imposables
  • Biens exonérés et exclus de l’IFI, hors biens professionnels
  • Location meublée
  • Contrat d’assurance-vie, PER et autres plans d’épargne retraite
  • Bois et forêt
  • Définition de l’ensemble des dettes déductibles
  • Prise en compte des prêts in fine, des avances sur contrat d’assurance-vie
  • Limitation du passif à la fraction imposable

 

Avertissement :

  • La question de la détention en démembrement sera traitée dans la session perfectionnement et difficultés du 2 juin

 

3 –  IFI ET ACTIFS PROFESSIONNELS

  • Les règles applicables et les principaux cas d’exonération et d’exclusion : approche globale
  • Exercice en entreprise individuelle, en société soumise à l’IR et société soumise à l’IS
  • Méthode d’évaluation des titres et des biens de la société : les notions

Avertissement :

  • Les différentes modalités de détention des immeubles et incidences sur l’IFI ne sont pas traités-  venir à la session perfectionnement du 2 juin
  • Il en est de même pour le retraitement des comptes courants d’associés

Par ailleurs, le programme du 2 juin traite de 10 difficultés tels que les droits d’usage, la tontine, la règle du plafonnement, les non-résidents, etc….

 

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