Contenu
• Champ d’application : redevables, territorialité
• Déterminer l’étendue du patrimoine taxable
• Appréhender les problèmes liés à la valeur des biens immobiliers et parts sociales (démembrement…)
• Identifier les actifs et passifs pour déterminer l’assiette
• Caractériser les biens professionnels, plus particulièrement lorsque les biens immobiliers sont détenus par des sociétés
• Identifier les différents mécanismes d’exonération
• Cerner les principales difficultés rencontrées dans l’organisation du patrimoine pour mieux les prévenir ou apporter des correctifs éventuels
• Maîtriser le plafonnement
• Déclarer l’IFI
• Déterminer l’étendue du patrimoine taxable
• Appréhender les problèmes liés à la valeur des biens immobiliers et parts sociales (démembrement…)
• Identifier les actifs et passifs pour déterminer l’assiette
• Caractériser les biens professionnels, plus particulièrement lorsque les biens immobiliers sont détenus par des sociétés
• Identifier les différents mécanismes d’exonération
• Cerner les principales difficultés rencontrées dans l’organisation du patrimoine pour mieux les prévenir ou apporter des correctifs éventuels
• Maîtriser le plafonnement
• Déclarer l’IFI